Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

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• Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution

  • BARTHOD, Christian

  • DALLE, Jean-Pierre

  • CUISINIER, Jean-Baptiste

  • RONCERAY, Claude

  • BIED-CHARRETON, Véronique

  • BERGER, Samuel

  • COURCET, Lucie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012580-P

  • Accéder à la notice

  
• Réforme des commissions consultatives locales

  • GOETZ, Hubert

  • VIGNOLLES, Denis

  • CLEMENT, Pascal

  • FABRE, Dominique

  • LE THEULE, François-Gilles

  • SIMONI, Marie-Louise

  • PICHON, Frédéric

  • RAYMOND, Michel

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01

  • Accéder à la notice

  
• Ajustement de l'environnement normatif - Agenda d'accessibilité programmée

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • REBEYROTTE, Eric

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • DEPROST, Pierre

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • RATTAIRE, Sophie

  • CAMPION, Claire-Lise

  • GUILLOU, Anne

  • HEYRMAN, Eric

  • PROST-COLETTA, Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • DELEGATION MINISTERIELLE A L'ACCESSIBILITE (DMA)

  Rapport: févr. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008617-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé

  • HELARY, Jean-Louis

  • COUTARD, Justine

  • DEPROST, Pierre

  • ROMANO, Camille

  • BONNET, Jean-Louis

  • CLERC, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009154-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

  • ORIZET, François-Régis

  • ROUZEAU, Michel

  • FOURNIER, Jacques

  • CAGE, Agathe

  • APAIRE, Etienne

  • BOARETTO, Yann

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°007479-08

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• Trois dispositifs de responsabilisation parentale dans le cadre de la prévention de la délinquance

  • MASSIN, Isabelle

  • LACAZE, Didier

  • LAFFARGUE, Bruno

  • MESSIAS, Bernard

  • MIRAUX, Jean-Luc

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007479-05

  • Accéder à la notice

  
• La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006

  • BARREY, Guy

  • CHAPELON, Jean

  • LEBENTAL, Bruno

  • AMAND, Francis

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • LE BOULAIRE, Christian

  • RAYMOND, Michel

  • SANSON, Gilles

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: mars 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007496-01

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• Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

  • CREUCHET, Bertrand

  • SARDAIS, Claude

  • PENEAU, Valérie

  • FRIEDRICH, Georges

  • LEBOURDAIS, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01

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• Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon

  • GEINDRE, François

  • HELIAS, Annick

  • JULIEN, Bernard

  • PERICO, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°005964-01

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